Mines

Titres d’exploration

Le claim est le seul titre d’exploration valable au Québec. Il confère à son titulaire le droit exclusif de chercher toutes les substances minérales du domaine de l’État, à l’exception du sable, sauf le sable de silice utilisé à des fins industrielles, du gravier, de l’argile et des autres dépôts meubles, ainsi que des résidus miniers inertes sur le territoire qui en fait l’objet.

Le claim s’obtient par désignation sur carte.

La première période de validité d’un claim est de trois ans. Le titulaire peut par la suite renouveler son titre pour des périodes de deux ans, dans la mesure où il satisfait aux conditions prévues par la Loi sur les mines, notamment la réalisation des travaux d’exploration dont la nature et les montants sont déterminés par règlement.

Le moyen accepté pour présenter un avis de désignation sur carte d’un claim est par l’entremise du site Web GESTIM .

Le ministère des Ressources naturelles et des Forêts a mis en service le « Registraire électronique » afin d’automatiser le processus d’analyse et d’inscription de claims désignés sur carte.

Capsule : Exploration minière

Si vous n’avez pas accès à Youtube, il est possible de télécharger la capsule vidéo .