- Règlement Général - Janvier 2021
- Politique sur la Gouvernance - Août 2019
- Politique 10 Membres - Services administratifs et financiers (2019-20)
- Politique 20 - Programmes (2019-20)
- Politique 40.10.1-40.10.6 Admissibilité (2021-22)
- Politque 40.10.7 Recrutement (2019-20)
- Politque 40.20 - Interprétations, appels et modifications (2019-20)
- Politque 40.30 - Inscription et exigences pour le contrôle de dopage (2019-20)
- Politique 50 - Bourses (2019-20)
- Politique 60 - Hommages (2019-20)
- Politique 80.10 à 80.30 - Administration (2019-20)
- Politique 80.40 - Mandats et fonctionnement des comités (2021-22)
- Politique 80.50 à 80.100 Bilinguisme, Gestion de crises, Amendement et abrogation des politiques et procédures, Équité et égalité, Dons et ristournes, Reçus fiscaux pour dons (2019-20)
- Politique 90.10 Politique antidopage U SPORTS (Sensibilisation et contrôle antidopage) (2019-20)
- Politique 90.20A Politique contre la maltraitance dans le sport (2021-22)
- Politique 90.20B Discrimination et le harcèlement (2021-22)
- Politique 90.30 Plaintes- enquetes- discipline (2019-20)
- Politique 90.40 à 90.50 Appels, et règlement extrajudiciaire des différends (2019-20)
- Politique 90.60 à 90.70 Code d’éthique et dérogation (2019-20)
- Protection des renseignements personnels