Présentation générale
La violence par arme à feu est un fléau quotidien qui menace notre droit le plus fondamental : le droit à la vie. Plus de 600 personnes meurent chaque jour de la violence par arme à feu, qui est en partie alimentée par la facilité d’accès aux armes à feu, de manière légale ou illégale.
Tout le monde peut être touché par la violence par arme à feu, mais souvent, elle touche de manière disproportionnée les personnes de couleur, les hommes et les garçons de quartiers défavorisés et d’autres groupes marginalisés. Les violences domestiques par arme à feu exposent également les femmes à un risque accru de mort ou de blessures irréversibles.
Parfois, la simple présence d’armes à feu peut donner aux gens le sentiment d’être menacés et les faire craindre pour leur vie. Ces personnes peuvent être trop effrayées pour aller à l’école ou se rendre dans des établissements de santé. La violence par arme à feu au sein d’une société peut entraver le bon fonctionnement de certains services, ce qui peut avoir des conséquences néfastes pour l’accès à l’éducation ou aux soins de santé.
Dans leur grande majorité, les violences par arme à feu ont lieu en dehors des contextes de conflits armés. Une grande partie, plus de la moitié dans certains États, des morts par arme à feu sont le résultat de suicides et d’accidents.
Nos droits humains ne sont pas protégés si nos dirigeant·e·s ne font rien pour lutter contre l’épidémie de violence par arme à feu et de morts par arme à feu et pour y mettre fin.
Qu’est-ce que la violence par arme à feu ?
La violence par arme à feu correspond à la violence commise au moyen d’armes à feu, comme des pistolets, des fusils ou des fusils semi-automatiques. Plus de 600 personnes sont tuées par arme à feu chaque jour, dont les deux tiers (y compris les suicides) dans tout juste six pays (par ordre décroissant) : le Brésil, les États-Unis, le Venezuela, le Mexique, l’Inde et la Colombie.
Près de 71 % des homicides dans le monde sont liés à l’usage d’armes à feu. La majorité des victimes et des auteurs de ces violences sont des jeunes hommes, mais les femmes risquent plus spécifiquement d’être victimes de violences dans le cadre conjugal de la part d’un partenaire possédant une arme à feu. Des violences sexuelles peuvent être commises sous la contrainte d’une telle arme.
Les armes à feu provoquent des blessures dévastatrices aux conséquences durables pour la santé mentale et physique. Certaines victimes de blessures par balle ont besoin de soins intensifs pour le reste de leur vie. Certaines personnes peuvent perdre leur capacité à travailler. Nombre de ces victimes n’ont que peu, voire pas du tout, accès à des programmes offrant des soins à long terme et une rééducation.
Combien y a-t-il d’armes ?
Plus d’un milliard d’armes à feu sont en circulation dans le monde. La grande majorité de ces armes (85 %) sont entre les mains de personnes privées, 13 % se trouvent dans des arsenaux militaires et 2 % appartiennent à des organes d’application des lois.
La violence par arme à feu perpétrée par des personnes privées est généralement concentrée dans les quartiers urbains à faibles revenus où le taux de criminalité, notamment le trafic de stupéfiants, est élevé. Nombre de ces zones sont gangrénées par des méthodes policières inadaptées ou contraires aux normes internationales en matière de droits humains et d’application des lois et par un accès insuffisant aux services publics.
Dans ces circonstances, la facilité d’accès aux armes à feu et leur prolifération, associées à des facteurs socio-économiques, peuvent avoir un impact sur l’ensemble des droits humains de tous les habitant·e·s.
Violence par arme à feu et droit à la santé
La violence par arme à feu peut priver des personnes de leur vie, de leur santé et de leur droit aux soins de santé.
Pour les personnes vivant dans un environnement gangréné par la violence par arme à feu, il peut être difficile, voire dangereux d’accéder aux établissements de santé. C’est particulièrement le cas dans les zones où des quartiers sont fragmentés par des bandes criminelles armées ou sont soumis à des couvre-feux en raison de l’insécurité.
La violence par arme à feu peut aussi dissuader les autorités locales ou les ONG d’implanter des services de santé dans certaines zones et contribue à une mauvaise rétention du personnel. Les personnes ayant été victimes de violence domestique ne disposent souvent pas du soutien psychologique et d’un logement sûr dont elles ont besoin dans les quartiers ravagés par la violence par arme à feu.
Les conséquences psychologiques de la violence par arme à feu généralisée sont souvent lourdes, surtout pour les personnes en ayant été victimes, les membres de leur famille et les personnes ayant été témoins de fusillades. Les personnes ayant été blessées par arme à feu souffrent souvent de blessures invalidantes et irréversibles nécessitant des soins médicaux et une prise en charge sociale sur le long terme.
La violence par arme à feu et le droit à l’éducation
Les fusillades de masse et la violence par arme à feu peuvent perturber l’éducation des enfants et rendre le trajet pour aller à l’école et en revenir dangereux.
La violence par arme à feu généralisée nuit à l’environnement d’apprentissage en entravant la présence à l’école et la persévérance scolaire, tout en compliquant le recrutement et la rétention du personnel enseignant.
Cela peut alors entraver les chances de réussite des élèves en termes d’emploi et de revenus, et perpétuer des cycles de précarité, de criminalité et de violence.
Le lien entre discrimination et violence par arme à feu
La violence par arme à feu exacerbe les conséquences de la discrimination systémique.
En 2020, quelque 60,9 % des 19 995 victimes d’homicides par arme à feu aux États-Unis étaient des personnes afro-américaines, alors que les Afro-Américain·e·s ne représentaient que 13 % de la population du pays.
Les hommes et les garçons noirs de 15 à 34 ans ont 10 fois plus de risques d’être victimes d’un homicide par arme à feu que les hommes et les garçons blancs du même âge.
L’inaction face à la discrimination systémique, l’incapacité à faire en sorte que les armes à feu ne tombent pas entre les mains des personnes les plus susceptibles de les utiliser à mauvais escient et l’absence d’investissement dans des programmes de prévention de la violence par arme à feu contribuent collectivement à cette crise.
Les femmes victimes de violences conjugales et les enfants sont également touchés de manière disproportionnée par la violence par arme à feu.
En 2020, la proportion de femmes tuées par la violence par arme à feu dans les Caraïbes était trois fois supérieure à la moyenne mondiale. Aux États-Unis, les armes à feu sont maintenant la première cause de mortalité chez les enfants. Par ailleurs, entre 2 et 7 % de toutes les blessures traitées dans des centres de traumatologie pédiatrique du pays sont liées à la violence par arme à feu.
Étude de cas : États-Unis
En 2022, quelque 45 222 morts par arme à feu ont été recensées aux États-Unis, ce qui représente un nombre de morts par arme à feu par habitant nettement plus élevé que dans les autres pays industrialisés.
Les gouvernements américains successifs ont permis à la violence par arme à feu de devenir une crise des droits humains. Il n’existe pas de mesures telles qu’un registre national des armes à feu pour suivre la détention d’armes à feu dans le pays. Tous les États américains autorisent le port d’une arme à feu dans un lieu public à condition que celle-ci soit dissimulée. Seuls trois États (Californie, Floride et Illinois) et le District de Columbia disposent de lois qui interdisent généralement le port d’armes non dissimulées en public.
Le nombre de suicides par arme à feu parmi les adolescent·e·s d’origine afro-américaine, latino-américaine ou asiatique augmente à un rythme alarmant. L’analyse de données du Centres de contrôle et de prévention des maladies (CDC) montre une augmentation de 120 % entre 2011 et 2020.
Fusillades de masse aux États-Unis
Le nombre de fusillades de masse a également augmenté de manière effrayante aux États-Unis. Elles sont généralement définies comme des fusillades lors desquelles quatre personnes ou plus sont tuées ou blessées. En 2022, 46 fusillades ont eu lieu dans des écoles, soit le nombre le plus important depuis 1999. Ces événements font des ravages parmi les enfants qui sont témoins de la violence par arme à feu ou qui se réfugient dans des classes pour essayer d’y échapper.
En 2021, 683 fusillades de masse ont eu lieu aux États-Unis, un nombre record.
Fusillades les plus meurtrières aux États-Unis ces dernières années :
- 2016 – Boîte de nuit à Orlando : 49 personnes tuées, 53 blessées
- 2017 – Concert à Las Vegas : 60 personnes tuées, 411 blessées
- 2019 – Magasin à El Paso : 23 personnes tuées, 23 blessées
La violence par arme à feu dans le monde en chiffres
Comment les gouvernements peuvent-ils empêcher la violence par arme à feu ?
Une réglementation relative aux armes à feu mise en œuvre efficacement et des projets de prévention de la violence fondés sur des données factuelles peuvent mettre fin au carnage.
Le premier pas pour les États est de reconnaître que la violence par arme à feu est une menace pour les droits humains, particulièrement pour les droits à la vie, à l’intégrité physique et à la sécurité, et à la santé.
Réglementation en matière d’armes à feu et permis de port d’arme
Les États peuvent mettre en place certains systèmes basiques pour réglementer la détention et l’utilisation d’armes à feu et de munitions, afin d’éviter qu’elles soient utilisées pour bafouer les droits humains.
Les normes internationales recommandent l’interdiction de toute détention d’arme à feu sans permis, l’enregistrement de toutes les armes à feu par les États et le traitement de toute détention d’une arme à feu sans permis comme une infraction pénale.
L’octroi d’un permis doit être conditionné au respect de certains critères. Par exemple, la personne qui le sollicite doit se soumettre à une vérification complète de ses antécédents afin d’identifier tout facteur de risque, comme :
- des antécédents judiciaires (particulièrement en cas de comportements violents au sein du foyer ou de la collectivité) et des antécédents de violences liées au genre, sexuelles ou domestiques ;
- des antécédents de consommation problématique de stupéfiants ou d’alcool, des troubles émotionnels, des troubles mentaux ; et
- tout autre élément pouvant renforcer les risques de préjudice contre soi-même ou contre autrui par l’utilisation d’une arme à feu.
Les permis de port d’arme doivent être limités dans le temps et une formation sur l’utilisation de l’arme en question doit être obligatoire. Le nombre et le type d’armes qu’une personne peut posséder doivent également être strictement limités et respecter les principes de nécessité et de justification crédible.
Certaines armes à feu et munitions représentent un niveau inacceptable de risque pour la sécurité publique et leur utilisation à titre personnel doit être interdite. Cette interdiction doit concerner au minimum les armes automatiques, les fusils d’assaut semi-automatiques, les fusils semi-automatiques et les pistolets-mitrailleurs semi-automatiques.
La réglementation des armes à feu est-elle efficace ?
Oui, la réglementation des armes à feu est efficace. Presque tous les pays réglementent l’acquisition, la détention et l’utilisation d’armes à feu d’une manière ou d’une autre, la plupart du temps en soumettant la détention d’armes à l’obtention d’un permis et en les enregistrant.
Les restrictions en la matière sont efficaces dans les pays où l’accès aux armes à feu est très contrôlé et où la réglementation liée est bien appliquée. C’est le cas dans une grande partie de l’Europe occidentale, en Australie, en Nouvelle-Zélande et dans certaines régions d’Asie. Ainsi, le taux de violence par arme à feu est extrêmement faible au Japon, en Corée du Sud et à Singapour.
Étude de cas : Australie
Après le massacre de Port Arthur de 1996 en Tasmanie, lors duquel 35 personnes ont été tuées et de nombreuses autres ont été blessées par un tireur isolé, l’Australie a mis en œuvre de vastes réformes relatives aux armes à feu.
Le National Firearms Agreement, l’accord national sur les armes à feu, rédigé quelques semaines après le drame, a introduit une restriction de la détention légale d’armes à feu en Australie, une interdiction des fusils à pompe et des armes automatiques et semi-automatiques et la création d’un registre des armes à feu. Il a également introduit un nouveau permis pour tous les achats d’armes à feu, entre autres mesures. De plus, le gouvernement a engagé un vaste rachat des armes à feu déclarées illégales au titre de la nouvelle législation.
Depuis, les homicides et suicides par arme à feu ont chuté. Entre 1996 et 2019, les morts par arme à feu ont diminué de plus 50 %.
En 2021, l’université de Sydney a conclu que 3,5 millions d’armes à feu enregistrées étaient détenues par des personnes privées. Cependant, la proportion de personnes possédant une arme à feu et détenant un permis à ces fins a diminué de plus de 50 % entre 1997 et 2020.
Que fait Amnesty en ce qui concerne la violence par arme à feu ?
Amnesty International fait campagne pour renforcer les réglementations liées à la vente, au transfert, à l’utilisation et à la détention d’armes à feu. Nous soutenons la mise en place de programmes de réduction de la violence qui reposent sur des données factuelles dans les zones fortement touchées par de tels actes de façon récurrente.
Vous pouvez vous mobiliser et rappeler à nos dirigeant·e·s leur obligation de nous protéger. Vous pouvez jouer un rôle essentiel dans la campagne et le mouvement de protestation contre la violence par arme à feu et faire savoir clairement aux gouvernements qu’ils doivent prendre des mesures pour y faire face, par des contrôles stricts des armes à feu et des interventions efficaces dans les zones où le taux de violence par arme à feu est élevé.
Vous avez le pouvoir de dire aux gouvernements que grâce à des lois sur les armes à feu, nous pourrons tous et toutes vivre en sécurité et sans peur, ce qui est notre droit.
